Conditions Générales pour la MPLC's Umbrella LICENSE et la MPLC Licence pour Titre unique

 

 

 

 

Les conditions générales (CG) de MPLC Switzerland GmbH sont partie intégrante de nos contrats de licence. En acceptant ladite licence, vous acceptez de ce fait nos CG en tant que partie intégrante de la licence en question.

Vous pouvez télécharger nos conditions générales en format PDF en cliquant sur le lien indiqué ci-dessous.

Veuillez néanmoins prendre note de ce qui suit :  

Les CG pour la MPLC Umbrella License sont valables uniquement pour la MPLC Umbrella License et la MPLC Event License.

Les CG pour la MPLC Title by Title License sont mentionnées séparément.

 

   

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